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Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 octobre 2010
Date de séance : 18/10/2010
  1. 1. Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) - Projet de loi de finances pour 2011 (n o 2824) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 11 juin 2009
Date de séance : 11/06/2009
  1. 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 février 2011
Date de séance : 17/02/2011
  1. 1. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
  2. 2. Débat sur les politiques du handicap (suite)
  3. 3. Étiquetage nutritionnel (n° 3060)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 7 novembre 2011
Date de séance : 07/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 mars 2011
Date de séance : 24/03/2011
  1. 1. Proposition de résolution sur le climat
  2. 2. Débat sur la question climatique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 4 décembre 2008
Date de séance : 04/12/2008
  1. 1. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 septembre 2010
Date de séance : 30/09/2010
  1. 1. Approbation d'accords internationaux selon la procédure d'examen simplifiée
  2. 2. Immigration, intégration et nationalité
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 4 novembre 2011
Date de séance : 04/11/2011
  1. 1. Nomination d'un député en mission temporaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 15/12/2010
  1. Table ronde sur la gestation pour autrui 2
  2. Table ronde sur l'anonymat des dons de gamètes 24
  3. Présences en réunion 42
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/02/2010
  1. Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la commission.