Résultats de la recherche - Assemblée nationale

393763 résultats trouvés

Question écrite n° 44575 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 01/03/2022; maladies - Tests salivaires - Endométriose - Tests salivaires - Endométriose
Question écrite n° 44542 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 01/03/2022; enfants - Santé mentale des enfants - Santé mentale des enfants
Question écrite n° 44623 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 01/03/2022; santé - Implant de stérilisation définitif ESSURE - Implant de stérilisation définitif ESSURE
Question écrite n° 44591 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 01/03/2022; personnes handicapées - Diagnostic et accompagnement des personnes autistes Asperger - Diagnostic et accompagnement des personnes autistes Asperger
Question écrite n° 44517 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 01/03/2022; assurances - Difficulté d'assurance automobile en cas d'accident non responsable - Difficulté d'assurance automobile en cas d'accident non responsable
Question écrite n° 44533 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 01/03/2022; donations et successions - Droits de succession - Droits de succession
Question écrite n° 44568 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 01/03/2022; justice - Recours à des cabinets d'audit par le ministère de la justice - Recours à des cabinets d'audit par le ministère de la justice
Question écrite n° 44620 de Mme Nathalie Porte: Date de dépôt : 01/03/2022; retraites : généralités - Décote sur les retraites pour motif de carrière incomplète - Décote sur les retraites pour motif de carrière incomplète
Question écrite n° 44514 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 01/03/2022; assurance maladie maternité - Prise en charge du transport vers le travail pour les personnes épileptiques - Prise en charge du transport vers le travail pour les personnes épileptiques
Question écrite n° 44549 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 01/03/2022; enseignement secondaire - Remplacement des enseignants du second degré - Remplacement des enseignants du second degré