200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 69862 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 25/11/2014
- impôts et taxes - fraude fiscale - multinationales. lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 1157 de Mme Paola Zanetti
- Date de dépôt : 17/11/2015
- voirie - autoroutes - péages. tarifs
- Question écrite n° 90685 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 03/11/2015
- audiovisuel et communication - jeux vidéo - aides de l'État. réglementation
- Question écrite n° 92663 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 26/01/2016
- outre-mer - DOM-ROM - coopération régionale. développement
- Question orale sans débat n° 1601 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 10/01/2017
- automobiles et cycles - Ford - usine de Blanquefort. emploi et activité. action de l'État
- Question écrite n° 7020 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 16/10/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 73565 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 10/02/2015
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - méthane. réduction
- Question écrite n° 59668 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- politique extérieure - activités - entretien officiel. bilan
- Question écrite n° 8418 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 30/10/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- N° 3041 - Proposition de résolution européenne de M. Frédéric Lefebvre appelant à une initiative française pour obtenir la mise en place par l'Europe sur les côtes libyennes de camps de réfugiés et de postes frontières pour secourir les familles fuyant la guerre
- Date de dépôt : 03/09/2015
- Voir le dossier (Initiative française pour la mise en place par l'Europe sur les côtes libyennes de camps de réfugiés)
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