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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 04/04/2019
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des économistes de l'énergie, avec la participation de Mme la Professeure Anna Creti (Université Paris-Dauphine), de M. Cédric Philibert, analyste expert des énergies renouvelables à l'Agence internationale de l'énergie (AIE) et de M. Nicolas Berghmans, chercheur à l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI).
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/03/2020
  1. Suite de l'ordre du jour du matin
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/11/2017
  1. Audition de MM. Guillaume Pepy, président du directoire de SNCF et président-directeur général de SNCF Mobilités, et Patrick Jeantet, président délégué du directoire de SNCF et président-directeur général de SNCF réseau ;
  2. Communication des référents de la commission des affaires économiques sur l'ouverture des négociations des accords de libre-échange avec l'Australie et la Nouvelle Zélande ;
  3. Nomination d'un référent ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  5. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/09/2019
  1. Présentation, ouverte à la presse, et vote en réunion conjointe avec la commission des finances, sur les conclusions de la mission d'information commune sur le bilan de la lutte contre les montages fiscaux transfrontaliers (M. Pierre Cordier et Mme Émilie Cariou, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/11/2017
  1. – à l'issue de la commission élargie, suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Économie :
  2. – Développement des entreprises et régulations ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (Mme Olivia GREGOIRE et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux)
  3. – Commerce extérieur (M. Nicolas FORISSIER, rapporteur spécial)
  4. – Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (MM. Philippe CHASSAING et Alexandre HOLROYD, rapporteurs spéciaux)
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/07/2019
  1. Examen de la proposition de loi visant à homologuer des peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle Calédonie (n°1959) (M. Philippe Dunoyer, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (n°1491) (Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à faciliter la gestion et la sortie de l'indivision successorale et l'exploitation d'un aérodrome en Polynésie française (n° 2085) ;
  4. Création d'une mission d'information sur l'immunité parlementaire ;
  5. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 06/05/2019
  1. – Audition de Mme Christelle Defoort, parent d'élèves
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ;
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 31/05/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François Mariotti, professeur à AgroParisTech, président du comité d'experts spécialisés « nutrition humaine » de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Audition de M. Jean-François Carenco, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) sur le projet « Hercule ».