Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

46932 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/02/2019
  1. Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 04/12/2019
  1. Audition d'un responsable du renseignement territorial.
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/06/2019
  1. – Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020.
  2. – Audition de M. Nicolas Garnier, délégué général d'AMORCE, sur l'économie circulaire.
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Date de réunion : 27/01/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Bichot, membre honoraire du Conseil économique, social et environnemental
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/05/2020
  1. Table ronde, à huis clos, sur un bilan de l'opération Résilience dans la région Grand Est avec :
  2. • M. le général Christian Bailly, officier général commandant la zone de défense et de sécurité Est ;
  3. • M. le médecin chef des services hors classe (2S) Jacques Escarment, chef de l'élément militaire de réanimation à Mulhouse ;
  4. • M. le commissaire en chef de deuxième classe Antoine de Coster, du centre de planification et de conduite des opérations.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 17/02/2020
  1. Nomination d'un rapporteur
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au titre Ier du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623 rectifié) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, M. Nicolas TURQUOIS, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/05/2018
  1. – Audition de MM. Amaury DECLUDT, inspecteur des finances, et Salvator ERBA, inspecteur de l'administration, sur le rapport des inspections générales des finances et de l'administration « Définition du modèle fiscal applicable à Cigéo »
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/03/2020
  1. Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mise en oeuvre des contrats de transition écologique (CTE).
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/10/2017
  1. Audition de Mme Véronique Cayla, Présidente du directoire d'Arte France.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Date de réunion : 07/09/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)