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Question orale sans débat n° 686 de M. Jean-Michel Clément
Date de dépôt : 26/03/2019
formation professionnelle et apprentissage - Situation du centre AFPA du Vigeant dans le sud de la Vienne - Situation du centre AFPA du Vigeant dans le sud de la Vienne
Question écrite n° 997 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 12/09/2017
enseignement supérieur - Sélection en master 2 - Sélection en master 2
Question écrite n° 26267 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 04/02/2020
énergie et carburants - Sur la nouvelle politique tarifaire du réseau européen de recharges ultra-rapide - Sur la nouvelle politique tarifaire du réseau européen de recharges ultra-rapide
Question écrite n° 38703 de Mme Stéphanie Kerbarh
Date de dépôt : 04/05/2021
pharmacie et médicaments - Traitement pour lutter contre le cancer du sein triple négatif - Traitement pour lutter contre le cancer du sein triple négatif
Question au Gouvernement n° 1310 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 25/10/2018
climat - création d'un indicateur associant lutte contre la pauvreté et transition écologique - création d'un indicateur associant lutte contre la pauvreté et transition écologique
Question écrite n° 3158 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 21/11/2017
sécurité routière - Récupération points permis de conduire - Récupération points permis de conduire
Question écrite n° 16978 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 19/02/2019
bioéthique - Cadre juridique de l'insémination artisanale - Cadre juridique de l'insémination artisanale
Question écrite n° 11814 de Mme Delphine Bagarry
Date de dépôt : 28/08/2018
impôts et taxes - Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles - Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles
Question écrite n° 43039 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 14/12/2021
élections et référendums - Simplification des listes de validité des bulletins de vote d'une élection - Simplification des listes de validité des bulletins de vote d'une élection
Question écrite n° 25181 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 17/12/2019
anciens combattants et victimes de guerre - Situation des veuves d'anciens combattants d'Algérie ou des combats de Tunisie - Situation des veuves d'anciens combattants d'Algérie ou des combats de Tunisie