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Compte rendu de réunion n° 25 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/10/2011
  1. Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
  2. Politiques de l'énergie en Europe : regards croisés
  3. Les politiques de l'énergie après Fukushima
  4. Les exemples de l'Allemagne et du Royaume-Uni
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2008
  1. Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 184 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/01/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur la numérisation de l'écrit (MM. Hervé Gaymard et Michel Lefait, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/11/2007
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
  2. M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, et M. Lionel Joubaud, chef du bureau produits de santé
  3. M. Noël Renaudin, président du Comité économique des produits de santé 11
  4. M. Jean-Martin Cohen-Solal, directeur général adjoint de la Fédération nationale de la mutualité française, Mme Laure Lechertier, responsable du département politique du médicament, et M. Vincent Figureau, responsable du département relations extérieures 21
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/12/2010
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des collections des musées nationaux
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 02/02/2011
  1. 2
  2. 20
  3. 27
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/05/2011
  1. Examen de la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national (n° 3301) (MM. Michel Havard et Jean-Paul Chanteguet, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/08/2011
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
  3. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/12/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/01/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur la numérisation de l'écrit
  2. Présences en réunion