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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/06/2011
  1. Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)
Compte rendu de réunion n° 219 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/09/2011
  1. I. Audition de S.E. M. Tomasz Orłowski, Ambassadeur de Pologne, sur la présidence polonaise de l'Union européenne
  2. II. Examen, au titre de la subsidiarité, sur le rapport de M. Didier Quentin, de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 562/2006 afin d'établir des règles communes relatives à la réintroduction temporaire du contrôle aux frontières intérieures dans des circonstances exceptionnelles
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/06/2011
  1. Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/09/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 3714)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 29/10/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, des crédits de la mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales : Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation (Mme Jacqueline Fraysse, rapporteure pour avis) 2
  2. Examen pour avis, des crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (M. Jean-Claude Mathis, rapporteur pour avis) 10
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général),
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 25/03/2009
  1. Développement durable et création de valeurs pour l'entreprise : rencontre, ouverte à la presse, entre des parlementaires et des directeurs du développement durable d'entreprises membres du C3D
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 03/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. André Flajolet, rapporteur pour avis sur les articles 12 à 26)
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/06/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques