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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 décembre 2015
Date de séance : 03/12/2015
  1. 1. Réforme du régime social des indépendants
  2. 2. Répression de la négation des génocides et des crimes contre l’humanité
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 20 octobre 2016
Date de séance : 20/10/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 05 décembre 2016
Date de séance : 05/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/11/2013
  1. — Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 1473) (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Suite de l'examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) et examen de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (n° 3770) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)..
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 février 2016
Date de séance : 02/02/2016
  1. 1. Économie bleue
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 décembre 2015
Date de séance : 15/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 décembre 2016
Date de séance : 15/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 janvier 2017
Date de séance : 10/01/2017
  1. 1. Questions sur la politique en matière d’éducation
  2. 2. Questions sur l ’avenir du nucléaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 octobre 2012
Date de séance : 19/10/2012
  1. 1. Traité relatif à l'établissement du bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe central » (n° 299)
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2013 première partie (suite) - (n° 235)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance