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- N° 339 tome II - Rapport de Mme Stéphanie Rist, Mme Caroline Janvier, M. Paul Christophe, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Thibault Bazin sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
- Date de dépôt : 13/10/2022
- Voir le dossier (Financement de la sécurité sociale pour 2023)
- N° 339 tome II - Rapport de Mme Stéphanie Rist, Mme Caroline Janvier, M. Paul Christophe, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Thibault Bazin sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
- Date de dépôt : 13/10/2022
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- N° 277 tome XI - Avis de Mme Bérengère Poletti sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
- Date de dépôt : 11/10/2007
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
- N° 2437 - Rapport d'information de MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - tome II : deuxième rapport d'étape
- Date de dépôt : 07/04/2010
- Voir le dossier (Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense (tome II))
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 2 février 2012
- Date de séance : 02/02/2012
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1798 - Rapport d'information de M. Philippe Houillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les nouvelles régulations de l'économie relatifs aux rémunérations des dirigeants mandataires sociaux et des opérateurs de marchés
- Date de dépôt : 07/07/2009
- Voir le dossier (Mission d'information sur les nouvelles régulations de l'économie relatifs aux rémunérations des dirigeants mandataires sociaux et des opérateurs de marchés)
- N° 1198 annexe 15 - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
- Date de dépôt : 16/10/2008
- Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2009
- Date de séance : 28/05/2009
- 1. Transformation écologique de l'économie (suite) (n° 1622)
- 2. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617)
- 3. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 octobre 2008
- Date de séance : 14/10/2008
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n os 1156, 1158)
- 2. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 9 février 2011
- Date de séance : 09/02/2011
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Simplification du droit (Vote solennel) (n° 3112)
- 3. Bioéthique (suite) (n° 3111)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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