Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 15832 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 15/01/2019; bois et forêts - Épicéas atteints de scolytes - Épicéas atteints de scolytes
Question écrite n° 35946 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 02/02/2021; enseignement - Scolarisation des élèves handicapés: suppression des CASEH en Seine-Saint-Denis - Scolarisation des élèves handicapés: suppression des CASEH en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 7534 de M. Jean-Bernard Sempastous: Date de dépôt : 17/04/2018; personnes handicapées - Carrière professionnelle des travailleurs handicapés intégrés à un ESAT - Carrière professionnelle des travailleurs handicapés intégrés à un ESAT
Question écrite n° 9790 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 26/06/2018; enfants - Poids du cartable - Poids du cartable
Question au Gouvernement n° 1819 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 28/03/2019; emploi et activité - Pôle emploi - Pôle emploi
Question écrite n° 20168 de Mme Valérie Boyer: Date de dépôt : 04/06/2019; politique extérieure - Bon usage et destination des fonds de l'AFD - Bon usage et destination des fonds de l'AFD
Question écrite n° 32604 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 29/09/2020; pharmacie et médicaments - Utilisation à des fins humanitaires des médicaments non utilisés - Utilisation à des fins humanitaires des médicaments non utilisés
Question écrite n° 34860 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 15/12/2020; bâtiment et travaux publics - Représentativité au sein des entreprises du BTP employant moins de dix salariés - Représentativité au sein des entreprises du BTP employant moins de dix salariés
Question écrite n° 27301 de Mme Cécile Rilhac: Date de dépôt : 10/03/2020; eau et assainissement - Gouvernance du SIAAP - Gouvernance du SIAAP
Question orale sans débat n° 1559 de M. José Evrard: Date de dépôt : 16/11/2021; pouvoir d'achat - Énergie et pouvoir d'achat - Énergie et pouvoir d'achat