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Question écrite n° 34121 de Mme Cécile Rilhac
Date de dépôt : 24/11/2020
éducation physique et sportive - Enseignement de l'EPS en période de crise sanitaire - Enseignement de l'EPS en période de crise sanitaire
Question écrite n° 2276 de M. Anthony Cellier
Date de dépôt : 24/10/2017
impôt sur les sociétés - Conséquences financières de la fermeture d'une entreprise de réseaux - Conséquences financières de la fermeture d'une entreprise de réseaux
Question écrite n° 44946 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 22/03/2022
politique extérieure - Risques de famine dans le monde - Risques de famine dans le monde
Question écrite n° 39643 de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq
Date de dépôt : 22/06/2021
discriminations - Position de la France pour protéger les LGBT+ en Europe - Position de la France pour protéger les LGBT+ en Europe
Question écrite n° 4098 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 26/12/2017
agriculture - Statut de l'activité de production artisanale de sel issue des marais salants - Statut de l'activité de production artisanale de sel issue des marais salants
Question écrite n° 1190 de M. Didier Quentin
Date de dépôt : 19/09/2017
pharmacie et médicaments - Les effets secondaires du Levothyrox - Les effets secondaires du Levothyrox
Question écrite n° 12754 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 02/10/2018
ministères et secrétariats d'État - Diminution annoncée du budget du ministère des sports - Diminution annoncée du budget du ministère des sports
Question écrite n° 39209 de M. Guillaume Vuilletet
Date de dépôt : 01/06/2021
banques et établissements financiers - Encadrement des minicrédits - Encadrement des minicrédits
Question écrite n° 41604 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 05/10/2021
industrie - Transfert de production du moteur Ariane 6 de la France à l'Allemagne. - Transfert de production du moteur Ariane 6 de la France à l'Allemagne.
Question écrite n° 36301 de M. Jean-Louis Touraine
Date de dépôt : 16/02/2021
bâtiment et travaux publics - Lutte contre les pratiques peu scrupuleuses d'acteurs de la rénovation thermique - Lutte contre les pratiques peu scrupuleuses d'acteurs de la rénovation thermique