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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 novembre 2016
Date de séance : 16/11/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 novembre 2013
Date de séance : 13/11/2013
  1. 1. Solidarité avec le peuple philippin
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2014
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 avril 2016
Date de séance : 27/04/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Questions sur la politique gouvernementale en matière d’emploi
  4. 4. Questions sur les projets d’accords de libre-échange
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 8 novembre 2012
Date de séance : 08/11/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite) (
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 octobre 2014
Date de séance : 08/10/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Transition énergétique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 30 juin 2008
Date de séance : 30/06/2008
  1. 1. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (n° 917)
  2. 2. Clôture de la session ordinaire de 2007-2008
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 2 février 2012
Date de séance : 02/02/2012
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2009
Date de séance : 28/05/2009
  1. 1. Transformation écologique de l'économie (suite) (n° 1622)
  2. 2. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617)
  3. 3. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 octobre 2008
Date de séance : 14/10/2008
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n os 1156, 1158)
  2. 2. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 9 février 2011
Date de séance : 09/02/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Simplification du droit (Vote solennel) (n° 3112)
  3. 3. Bioéthique (suite) (n° 3111)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance