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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 octobre 2016
Date de séance : 05/10/2016
  1. 1. Hommage à M. Jean-Pierre Sauvage, co-lauréat du prix Nobel de chimie 2016
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Égalité réelle outre-mer
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 mai 2015
Date de séance : 06/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur le projet économique et social européen de la France
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 avril 2013
Date de séance : 18/04/2013
  1. 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 922)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 février 2016
Date de séance : 02/02/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 février 2015
Date de séance : 09/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxiÈme séance du jeudi 28 février 2013
Date de séance : 28/02/2013
  1. 1. Débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire
  2. 2. Débat sur l'avenir des projets d'infrastructures de transport.
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 novembre 2016
Date de séance : 09/11/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
  5. 5. Projet de loi de finances pour 2017
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 novembre 2016
Date de séance : 17/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 octobre 2014
Date de séance : 15/10/2014
  1. 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite)
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2015 (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 18 juillet 2016
Date de séance : 18/07/2016
  1. 1. Communication de M. le président
  2. 2. Modification de l’ordre du jour de la session extraordinaire
  3. 3. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015
  4. 4. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance