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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 25 juillet 2022
- Date de séance : 25/07/2022
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 février 2024
- Date de séance : 13/02/2024
- 1. Hommage à Robert Badinter
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Nomination d’une questeure
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 février 2024
- Date de séance : 29/02/2024
- 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
- 2. Renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport
- 3. Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 octobre 2022
- Date de séance : 03/10/2022
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
- 3. Déclaration du Gouvernement relative à la guerre en Ukraine et aux conséquences pour la France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 27 octobre 2022
- Date de séance : 27/10/2022
- 1. Dépôt de deux motions de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 mars 2023
- Date de séance : 13/03/2023
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 décembre 2022
- Date de séance : 05/12/2022
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mai 2023
- Date de séance : 03/05/2023
- 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
- 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 mars 2023
- Date de séance : 06/03/2023
- 1. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
- 2. Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 juillet 2022
- Date de séance : 28/07/2022
- 1. Déclaration du Gouvernement relative au bilan de la présidence française de l’Union européenne
- 2. Accords entre la France et la Banque des règlements internationaux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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