Résultats de la recherche - Assemblée nationale

404119 résultats trouvés

Question écrite n° 31847 de M. Jean-Marie Fiévet: Date de dépôt : 11/08/2020; santé - Téléconsultations - Téléconsultations
Question orale sans débat n° 963 de Mme Florence Granjus: Date de dépôt : 04/02/2020; automobiles - Potentiels défauts de conception des moteurs 1.2 TCE et DIG-T Renault-Nissan - Potentiels défauts de conception des moteurs 1.2 TCE et DIG-T Renault-Nissan
Question écrite n° 8599 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 22/05/2018; sécurité routière - La recrudescence de la délinquance routière - La recrudescence de la délinquance routière
Question écrite n° 3435 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; défense - BATSIMAR - BATSIMAR
Question écrite n° 40050 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 13/07/2021; bois et forêts - Futur Contrat d'Objectifs et de Performance Etat-ONF - Futur Contrat d'Objectifs et de Performance Etat-ONF
Question écrite n° 5691 de M. Marc Delatte: Date de dépôt : 20/02/2018; personnes handicapées - Accès au TIC et numérique - Personnes handicapées - Accès au TIC et numérique - Personnes handicapées
Question orale sans débat n° 529 de Mme Sabine Rubin: Date de dépôt : 22/01/2019; logement - Rénovation énergétique des logements - Rénovation énergétique des logements
Question écrite n° 33669 de M. Jean-Louis Thiériot: Date de dépôt : 03/11/2020; transports ferroviaires - Transfert aux régions des lignes du réseau ferré stratégique de défense - Transfert aux régions des lignes du réseau ferré stratégique de défense
Question écrite n° 28366 de M. Romain Grau: Date de dépôt : 14/04/2020; impôts et taxes - Application de l'article 239 bis AB du code général des impôts - année 2019 - Application de l'article 239 bis AB du code général des impôts - année 2019
Question écrite n° 30761 de M. Frédéric Reiss: Date de dépôt : 30/06/2020; enseignement - Médecine scolaire de prévention - Médecine scolaire de prévention