Résultats de la recherche

407541 résultats trouvés

Question écrite n° 8375 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 15/05/2018
sécurité des biens et des personnes - Mesures de surveillance et d'intervention dans les grands sites touristiques - Mesures de surveillance et d'intervention dans les grands sites touristiques
Question écrite n° 16239 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 29/01/2019
État - Commandes de sondages et recours aux cabinets de conseil par l'Elysée - Commandes de sondages et recours aux cabinets de conseil par l'Elysée
Question écrite n° 18495 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 02/04/2019
travail - Affectation de recettes provenant de la journée de solidarité - Affectation de recettes provenant de la journée de solidarité
Question écrite n° 13331 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 16/10/2018
ministères et secrétariats d'État - Situation budgétaire du ministère des sports - Situation budgétaire du ministère des sports
Question écrite n° 33445 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 27/10/2020
sécurité routière - Sécurité routière des voitures radars à conduite externalisée - Sécurité routière des voitures radars à conduite externalisée
Question écrite n° 5033 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 06/02/2018
armes - Neutralisation d'une arme - Neutralisation d'une arme
Question écrite n° 18853 de Mme Stéphanie Do
Date de dépôt : 16/04/2019
fin de vie et soins palliatifs - Plan national des soins palliatifs - Plan national des soins palliatifs
Question écrite n° 35267 de M. Mohamed Laqhila
Date de dépôt : 22/12/2020
propriété intellectuelle - Brevet - Recours en opposition. - Brevet - Recours en opposition.
Question au Gouvernement n° 1574 de Mme Brigitte Liso
Date de dépôt : 24/01/2019
enseignement maternel et primaire - évaluations en classe de cours préparatoire - évaluations en classe de cours préparatoire
Question écrite n° 30103 de Mme Laurianne Rossi
Date de dépôt : 02/06/2020
transports - Aides de l'État et lutte contre le bruit lié aux transports - pollution sonore - Aides de l'État et lutte contre le bruit lié aux transports - pollution sonore