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Question écrite n° 34500 de Mme Agnès Thill
Date de dépôt : 01/12/2020
personnes âgées - Visite des résidents en Ehpad - Visite des résidents en Ehpad
Question écrite n° 2655 de M. Jean-Marie Sermier
Date de dépôt : 07/11/2017
énergie et carburants - Démantèlement de la fondation d'une éolienne - Démantèlement de la fondation d'une éolienne
Question écrite n° 10519 de M. Patrick Mignola
Date de dépôt : 10/07/2018
personnes handicapées - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Question écrite n° 32889 de M. Jean-François Parigi
Date de dépôt : 13/10/2020
copropriété - Règlement de copropriété - Règlement de copropriété
Question écrite n° 27586 de M. Guy Teissier
Date de dépôt : 17/03/2020
santé - Numéros d'urgence - SAMU - Coronavirus - Numéros d'urgence - SAMU - Coronavirus
Question écrite n° 4477 de M. Rémy Rebeyrotte
Date de dépôt : 09/01/2018
sécurité routière - Proposition d'un contrat d'engagement sur la sécurité routière - Proposition d'un contrat d'engagement sur la sécurité routière
Question écrite n° 41092 de Mme Patricia Lemoine
Date de dépôt : 21/09/2021
assurances - Hausses des primes d'assurance face à l'augmentation des catastrophes naturelles - Hausses des primes d'assurance face à l'augmentation des catastrophes naturelles
Question écrite n° 44792 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 15/03/2022
consommation - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
Question écrite n° 24244 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 05/11/2019
pauvreté - Suppression de l'ONPES : Pourquoi ? - Suppression de l'ONPES : Pourquoi ?
Question écrite n° 44358 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 22/02/2022
énergie et carburants - Gestion des chèques énergie effectué par certains fournisseurs d'énergie - Gestion des chèques énergie effectué par certains fournisseurs d'énergie