Résultats de la recherche

409734 résultats trouvés

Question écrite n° 21976 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 30/07/2019
consommation - Mécontentement croissant des consommateurs victimes de démarchages téléphoniques - Mécontentement croissant des consommateurs victimes de démarchages téléphoniques
Question écrite n° 16673 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 05/02/2019
sports - Conseillers techniques sportifs - Suppression de postes - Quelles solutions - Conseillers techniques sportifs - Suppression de postes - Quelles solutions
Question écrite n° 33087 de M. Alain Ramadier
Date de dépôt : 20/10/2020
emploi et activité - Plan de relance - Plan de relance
Question écrite n° 258 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 25/07/2017
sang et organes humains - Plasma. normes de sécurité. conséquences. - Plasma. normes de sécurité. conséquences.
Question écrite n° 8908 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 05/06/2018
énergie et carburants - Modifier le dispositif RGE en profondeur. - Modifier le dispositif RGE en profondeur.
Question écrite n° 45523 de Mme Caroline Fiat
Date de dépôt : 17/05/2022
établissements de santé - Mesures pour les ESMS face à l'inflation galopante - Mesures pour les ESMS face à l'inflation galopante
Question écrite n° 8375 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 15/05/2018
sécurité des biens et des personnes - Mesures de surveillance et d'intervention dans les grands sites touristiques - Mesures de surveillance et d'intervention dans les grands sites touristiques
Question écrite n° 16239 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 29/01/2019
État - Commandes de sondages et recours aux cabinets de conseil par l'Elysée - Commandes de sondages et recours aux cabinets de conseil par l'Elysée
Question écrite n° 18495 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 02/04/2019
travail - Affectation de recettes provenant de la journée de solidarité - Affectation de recettes provenant de la journée de solidarité
Question écrite n° 13331 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 16/10/2018
ministères et secrétariats d'État - Situation budgétaire du ministère des sports - Situation budgétaire du ministère des sports