410390 résultats trouvés
- Question écrite n° 43630 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 18/01/2022
- personnes handicapées - Manque de structures d'accueil pour les autistes adultes - Manque de structures d'accueil pour les autistes adultes
- Question écrite n° 187 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 25/07/2017
- enseignement supérieur - Reconnaissance du diplôme de psychomotricien - Reconnaissance du diplôme de psychomotricien
- Question écrite n° 8837 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 05/06/2018
- agriculture - Politique de déforestation importée et agrocarburants - Politique de déforestation importée et agrocarburants
- Question écrite n° 45452 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 10/05/2022
- assurance maladie maternité - Exonération du forfait patient urgences (FPU) dans les déserts médicaux - Exonération du forfait patient urgences (FPU) dans les déserts médicaux
- Question écrite n° 33907 de M. Robert Therry
- Date de dépôt : 17/11/2020
- emploi et activité - Mesures en faveur des très jeunes entreprises - Mesures en faveur des très jeunes entreprises
- Question écrite n° 16168 de Mme Laurianne Rossi
- Date de dépôt : 22/01/2019
- transports urbains - Inégalités d'attribution et de tarification du forfait Améthyste - Inégalités d'attribution et de tarification du forfait Améthyste
- Question écrite n° 28604 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 21/04/2020
- enseignement - Approvisionnement en produits hygiéniques des établissements scolaires - Approvisionnement en produits hygiéniques des établissements scolaires
- Question écrite n° 13260 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 16/10/2018
- emploi et activité - Avenir des Grands Moulins de Strasbourg - Avenir des Grands Moulins de Strasbourg
- Question écrite n° 42110 de M. Alain David
- Date de dépôt : 26/10/2021
- entreprises - Avenir du groupe Engie - Avenir du groupe Engie
- Question écrite n° 40499 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 03/08/2021
- assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique par l'As maladie - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique par l'As maladie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats