Résultats de la recherche - Assemblée nationale

414217 résultats trouvés

Question écrite n° 31981 de M. Philippe Folliot: Date de dépôt : 01/09/2020; maladies - Investissement en faveur de la recherche sur la maladie de Lyme - Investissement en faveur de la recherche sur la maladie de Lyme
Question écrite n° 6477 de M. Stéphane Trompille: Date de dépôt : 20/03/2018; agriculture - Zones défavorisées simples (ZDS) de l'Ain - Zones défavorisées simples (ZDS) de l'Ain
Question écrite n° 43092 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 14/12/2021; personnes handicapées - Ports de plaisance - accessibilité des personnes en situation de handicap - Ports de plaisance - accessibilité des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 1313 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 26/09/2017; État - Cessions d'actifs publics pour financer l'innovation de rupture - Cessions d'actifs publics pour financer l'innovation de rupture
Question écrite n° 31547 de M. Pierre-Yves Bournazel: Date de dépôt : 04/08/2020; animaux - Présence d'animaux sauvages à la ménagerie du Jardin des plantes - Présence d'animaux sauvages à la ménagerie du Jardin des plantes
Question orale sans débat n° 663 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 19/03/2019; police - Prérogatives supplémentaires à allouer aux polices municipales - Prérogatives supplémentaires à allouer aux polices municipales
Question écrite n° 974 de Mme Émilie Cariou: Date de dépôt : 12/09/2017; bois et forêts - Filière bois - rôle stratégique de l'État - Filière bois - rôle stratégique de l'État
Question écrite n° 26244 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 04/02/2020; commerce et artisanat - Information des consommateurs - Information des consommateurs
Question écrite n° 3135 de M. Roland Lescure: Date de dépôt : 21/11/2017; retraites : généralités - Formulaire d'existence - Formulaire d'existence
Question écrite n° 16955 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 19/02/2019; agriculture - Suramortissement - Structures agricoles - Suramortissement - Structures agricoles