414866 résultats trouvés
- Question écrite n° 27043 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 03/03/2020
- animaux - Suppression de la dérogation des établissements d'abattage non agréés (EANA) - Suppression de la dérogation des établissements d'abattage non agréés (EANA)
- Question écrite n° 9890 de M. Ludovic Pajot
- Date de dépôt : 26/06/2018
- personnes handicapées - Pérennisation des entreprises adaptées - Pérennisation des entreprises adaptées
- Question écrite n° 17754 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 12/03/2019
- police - Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique - Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique
- Question écrite n° 37868 de M. Charles de la Verpillière
- Date de dépôt : 06/04/2021
- enseignement secondaire - Épreuves - tronc commun E3C - CNED - Épreuves - tronc commun E3C - CNED
- Question écrite n° 34960 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 15/12/2020
- fonction publique territoriale - Revalorisation de salaire des infirmiers de la fonction publique territoriale - Revalorisation de salaire des infirmiers de la fonction publique territoriale
- Question écrite n° 9456 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 19/06/2018
- crimes, délits et contraventions - Légèreté des peines imposées en cas d'atteinte sexuelle - Légèreté des peines imposées en cas d'atteinte sexuelle
- Question orale sans débat n° 1659 de M. David Lorion
- Date de dépôt : 25/01/2022
- outre-mer - Quel avenir pour la filière canne-sucre-énergie à La Réunion ? - Quel avenir pour la filière canne-sucre-énergie à La Réunion ?
- Question écrite n° 10979 de M. Laurent Garcia
- Date de dépôt : 24/07/2018
- assurance maladie maternité - Remboursement de la dispensation sans prescription par les pharmacies - Remboursement de la dispensation sans prescription par les pharmacies
- Question écrite n° 14412 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 20/11/2018
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments pour la prise en charge de la maladie de Parkinson - Pénurie de médicaments pour la prise en charge de la maladie de Parkinson
- Question écrite n° 34526 de Mme Laurence Dumont
- Date de dépôt : 01/12/2020
- politique extérieure - Position du Gouvernement face aux destructions d'infrastructures en Cisjordanie - Position du Gouvernement face aux destructions d'infrastructures en Cisjordanie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats