Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 22260 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 06/08/2019; énergie et carburants - Empreinte carbone des éoliennes - Empreinte carbone des éoliennes
Question écrite n° 5759 de M. Christian Hutin: Date de dépôt : 20/02/2018; sécurité des biens et des personnes - Autorisation des caméras-piétons pour les sapeurs-pompiers en intervention. - Autorisation des caméras-piétons pour les sapeurs-pompiers en intervention.
Question écrite n° 42374 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 09/11/2021; décorations, insignes et emblèmes - Médaille de l'engagement face aux épidémies. - Médaille de l'engagement face aux épidémies.
Question écrite n° 37071 de M. Éric Diard: Date de dépôt : 09/03/2021; professions de santé - Renouvellement des orthèses plantaires par les pédicures-podologues - Renouvellement des orthèses plantaires par les pédicures-podologues
Question au Gouvernement n° 907 de Mme Justine Benin: Date de dépôt : 24/05/2018; outre-mer - lutte contre les sargasses - lutte contre les sargasses
Question écrite n° 2851 de M. Olivier Becht: Date de dépôt : 14/11/2017; logement - Sans domicile fixe en France - Sans domicile fixe en France
Question écrite n° 10715 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 17/07/2018; élections et référendums - Modalités d'inscription sur les listes électorales des Français de l'étranger - Modalités d'inscription sur les listes électorales des Français de l'étranger
Question écrite n° 30829 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 30/06/2020; presse et livres - Liquidation de Presstalis - Liquidation de Presstalis
Question écrite n° 25526 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 24/12/2019; professions de santé - Difficultés d'accès à un médecin traitant - Difficultés d'accès à un médecin traitant
Question écrite n° 27782 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 31/03/2020; consommation - Démarcharge téléphonique abusif - Démarcharge téléphonique abusif