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Question écrite n° 23018 de Mme Émilie Cariou
Date de dépôt : 24/09/2019
énergie et carburants - Évolution et évaluation du coût du projet CIGEO - Évolution et évaluation du coût du projet CIGEO
Question écrite n° 25274 de M. Bruno Joncour
Date de dépôt : 17/12/2019
maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie - Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie
Question écrite n° 45388 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 26/04/2022
retraites : régimes autonomes et spéciaux - Retraite des artisans - trimestres cotisés remboursés faible chiffre d'affaires - Retraite des artisans - trimestres cotisés remboursés faible chiffre d'affaires
Question écrite n° 37710 de M. Patrick Loiseau
Date de dépôt : 30/03/2021
impôt sur le revenu - Transformer les adhésions en dons aux clubs sportifs - Transformer les adhésions en dons aux clubs sportifs
Question écrite n° 20110 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 04/06/2019
emploi et activité - Financement des missions locales - Financement des missions locales
Question écrite n° 40224 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 20/07/2021
enseignement secondaire - Élèves CHAM de la Seine-Saint-Denis - Élèves CHAM de la Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 42480 de M. Richard Ramos
Date de dépôt : 09/11/2021
sécurité des biens et des personnes - Détecteur de fumée et cigarette - Détecteur de fumée et cigarette
Question écrite n° 13729 de M. Christophe Jerretie
Date de dépôt : 30/10/2018
énergie et carburants - Électromagnétisme et compteurs Linky - Électromagnétisme et compteurs Linky
Question orale sans débat n° 1501 de Mme Barbara Bessot Ballot
Date de dépôt : 08/06/2021
aide aux victimes - Dispositif innovant de lutte contre les violences intrafamiliales - Dispositif innovant de lutte contre les violences intrafamiliales
Question écrite n° 10821 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 17/07/2018
outre-mer - La problématique du vieillissement de la population dans les outre-mer - La problématique du vieillissement de la population dans les outre-mer