Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 11637 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 07/08/2018; politique extérieure - Prélèvements illicites d'organes - Prélèvements illicites d'organes
Question écrite n° 13893 de Mme Valérie Boyer: Date de dépôt : 06/11/2018; cérémonies publiques et fêtes légales - Centenaire de la Première Guerre mondiale - Centenaire de la Première Guerre mondiale
Question écrite n° 37440 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement secondaire - Précarité des assistants d'éducation - Précarité des assistants d'éducation
Question écrite n° 5595 de Mme Anissa Khedher: Date de dépôt : 20/02/2018; enseignement - Formation des enseignants à la prise en charge des troubles « dys » - Formation des enseignants à la prise en charge des troubles « dys »
Question écrite n° 13459 de M. Mohamed Laqhila: Date de dépôt : 23/10/2018; assurances - Transfert contrat assurance-vie - Amendement Fourgous - Transfert contrat assurance-vie - Amendement Fourgous
Question au Gouvernement n° 743 de Mme Michèle Peyron: Date de dépôt : 28/03/2018; santé - Plan de préventionsanté - Plan de préventionsanté
Question orale sans débat n° 1231 de Mme Mathilde Panot: Date de dépôt : 19/01/2021; enseignement - Une rentrée scolaire chaotique - Une rentrée scolaire chaotique
Question écrite n° 10551 de M. Philippe Chalumeau: Date de dépôt : 10/07/2018; professions de santé - Compétences des chiropracticiens - Compétences des chiropracticiens
Question écrite n° 30665 de M. Hubert Julien-Laferrière: Date de dépôt : 23/06/2020; propriété - Réglementation sur les canalisations en plomb au sein des copropriétés - Réglementation sur les canalisations en plomb au sein des copropriétés
Question au Gouvernement n° 3313 de Mme Marguerite Deprez-Audebert: Date de dépôt : 23/09/2020; industrie - Situation de l'usine Bridgestone à Béthune - Situation de l'usine Bridgestone à Béthune