423019 résultats trouvés
- Question écrite n° 20103 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 04/06/2019
- élections et référendums - REU - Inscription sur les listes électorales - REU - Inscription sur les listes électorales
- Question au Gouvernement n° 4129 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 16/06/2021
- police - Effectifs de police affectés à la métropole de Rouen - Effectifs de police affectés à la métropole de Rouen
- Question écrite n° 40217 de M. André Villiers
- Date de dépôt : 20/07/2021
- énergie et carburants - Projets éoliens et territoires touristiques : le cas emblématique de Vézelay - Projets éoliens et territoires touristiques : le cas emblématique de Vézelay
- Question écrite n° 5858 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 27/02/2018
- enseignement maternel et primaire - Suppression de classes en milieu rural - Suppression de classes en milieu rural
- Question écrite n° 42473 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 09/11/2021
- professions et activités sociales - Situation des établissements médico-sociaux non lucratifs - Situation des établissements médico-sociaux non lucratifs
- Question écrite n° 37170 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 16/03/2021
- dépendance - Report du projet de loi grand âge et autonomie - Report du projet de loi grand âge et autonomie
- Question écrite n° 2950 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 14/11/2017
- transports par eau - Encourager l'essor des activités de transport fluvial de passagers - Encourager l'essor des activités de transport fluvial de passagers
- Question écrite n° 30928 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 07/07/2020
- commerce et artisanat - Situation des buralistes, crise du covid-19 et harmonisation fiscale européenne - Situation des buralistes, crise du covid-19 et harmonisation fiscale européenne
- Question écrite n° 13189 de M. Laurent Garcia
- Date de dépôt : 09/10/2018
- sécurité des biens et des personnes - Pérennité du dispositif des maîtres-nageurs sauveteurs CRS - Pérennité du dispositif des maîtres-nageurs sauveteurs CRS
- Question écrite n° 25625 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 31/12/2019
- défense - BOA publication - BOA publication
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats