Résultats de la recherche - Assemblée nationale

423019 résultats trouvés

Question écrite n° 21593 de M. Jean-Luc Reitzer: Date de dépôt : 16/07/2019; politique extérieure - INSTEX Iran - France - INSTEX Iran - France
Question écrite n° 16290 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 29/01/2019; maladies - Les entraves liées au diagnostic de la borréliose de Lyme - Les entraves liées au diagnostic de la borréliose de Lyme
Question écrite n° 8525 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 22/05/2018; ordre public - Mobilisation des forces de l'ordre pour un match de football - Mobilisation des forces de l'ordre pour un match de football
Question écrite n° 45140 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/04/2022; finances publiques - Bilan de la journée de solidarité - Bilan de la journée de solidarité
Question écrite n° 21159 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 09/07/2019; animaux - Expérimentations zootechniques sur les animaux - Expérimentations zootechniques sur les animaux
Question écrite n° 33062 de M. Patrick Loiseau: Date de dépôt : 20/10/2020; biodiversité - Déploiement et missions des agences régionales de la biodiversité - Déploiement et missions des agences régionales de la biodiversité
Question écrite n° 21517 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 16/07/2019; impôts et taxes - Baisse des recettes du contrôle fiscal - Baisse des recettes du contrôle fiscal
Question au Gouvernement n° 4099 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 09/06/2021; justice - Etats généraux de la justice - Etats généraux de la justice
Question écrite n° 23773 de Mme Marielle de Sarnez: Date de dépôt : 15/10/2019; sectes et sociétés secrètes - Rattachement de la Milivudes au ministère de l'intérieur - Rattachement de la Milivudes au ministère de l'intérieur
Question écrite n° 43887 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 01/02/2022; établissements de santé - Prise en charge des enfants accidentés à l'hôpital - Prise en charge des enfants accidentés à l'hôpital