422159 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 415 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 14/12/2017
- aquaculture et pêche professionnelle - pêche électrique - pêche électrique
- Question écrite n° 10223 de M. Robin Reda
- Date de dépôt : 03/07/2018
- pharmacie et médicaments - Suspicion de trafic qui pourrait résulter de la délivrance de médicaments - Suspicion de trafic qui pourrait résulter de la délivrance de médicaments
- Question écrite n° 30337 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 16/06/2020
- commerce et artisanat - Buralistes frontaliers - Buralistes frontaliers
- Question écrite n° 32593 de M. Benoit Simian
- Date de dépôt : 29/09/2020
- personnes handicapées - Accompagnement des élèves sourds en classe - Accompagnement des élèves sourds en classe
- Question écrite n° 25034 de M. Luc Carvounas
- Date de dépôt : 10/12/2019
- agriculture - Revendications sociales portées par les agriculteurs - Revendications sociales portées par les agriculteurs
- Question écrite n° 27290 de Mme Marielle de Sarnez
- Date de dépôt : 10/03/2020
- consommation - Démarchage agressif des fournisseurs d'énergie - Démarchage agressif des fournisseurs d'énergie
- Question écrite n° 4181 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 26/12/2017
- fonction publique territoriale - Agent de surveillance de la voie publique/Nouvelle bonification indiciaire - Agent de surveillance de la voie publique/Nouvelle bonification indiciaire
- Question écrite n° 15745 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 01/01/2019
- sécurité routière - Recouvrement des forfaits post-stationnement par les opérateurs de la mobilité - Recouvrement des forfaits post-stationnement par les opérateurs de la mobilité
- Question écrite n° 35859 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 26/01/2021
- professions et activités sociales - Reconversion professionnelle - Educateurs spécialisés dans l'éducation nationale - Reconversion professionnelle - Educateurs spécialisés dans l'éducation nationale
- Question écrite n° 32951 de Mme Cécile Muschotti
- Date de dépôt : 13/10/2020
- logement : aides et prêts - Dispositif Pinel et délai d'achèvement des travaux - Dispositif Pinel et délai d'achèvement des travaux
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