422159 résultats trouvés
- Question écrite n° 33611 de Mme Sonia Krimi
- Date de dépôt : 03/11/2020
- politique extérieure - Repression des manifestations suite aux élections en Guinée le 18 octobre 2020 - Repression des manifestations suite aux élections en Guinée le 18 octobre 2020
- Question écrite n° 1766 de Mme Sophie Auconie
- Date de dépôt : 10/10/2017
- commerce et artisanat - Hausse du prix du tabac et harmonisation européenne - Hausse du prix du tabac et harmonisation européenne
- Question écrite n° 26697 de M. Luc Carvounas
- Date de dépôt : 18/02/2020
- enseignement secondaire - Perturbations constatées durant des épreuves du baccalauréat - Perturbations constatées durant des épreuves du baccalauréat
- Question écrite n° 3588 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 05/12/2017
- professions de santé - Offre de soins orthophonistes - Offre de soins orthophonistes
- Question écrite n° 23355 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 01/10/2019
- services publics - Réorganisation territoriale de la direction générale des finances publiques - Réorganisation territoriale de la direction générale des finances publiques
- Question écrite n° 43469 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 11/01/2022
- professions de santé - Les techniciens biomédicaux et le Ségur de la santé - Les techniciens biomédicaux et le Ségur de la santé
- Question écrite n° 18052 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 26/03/2019
- bois et forêts - Taxe défrichement - Affectation au fonds stratégique forêt bois - Taxe défrichement - Affectation au fonds stratégique forêt bois
- Question écrite n° 38166 de M. Stéphane Testé
- Date de dépôt : 13/04/2021
- sports - Surcoûts liés à la sécurité pour l'organisation des JOP de Paris 2024 - Surcoûts liés à la sécurité pour l'organisation des JOP de Paris 2024
- Question écrite n° 3946 de M. Romain Grau
- Date de dépôt : 19/12/2017
- enfants - Tarification microcrèches - Tarification microcrèches
- Question écrite n° 40561 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 03/08/2021
- intercommunalité - Suppléant au conseil communautaire dans les communes de moins de 1 000 habitants - Suppléant au conseil communautaire dans les communes de moins de 1 000 habitants
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