Résultats de la recherche - Assemblée nationale

421947 résultats trouvés

Question écrite n° 38249 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 20/04/2021; enseignement secondaire - Diminution des dotations horaires globales dans le second degré - Diminution des dotations horaires globales dans le second degré
Question au Gouvernement n° 4556 de Mme Laëtitia Romeiro Dias: Date de dépôt : 24/11/2021; animaux - Lutte contre la maltraitance animale - Lutte contre la maltraitance animale
Question écrite n° 40644 de M. Pascal Brindeau: Date de dépôt : 03/08/2021; traités et conventions - Situation des « Américains accidentels » - Situation des « Américains accidentels »
Question écrite n° 35341 de M. Jean-Charles Larsonneur: Date de dépôt : 29/12/2020; femmes - Marché public 3919 - Marché public 3919
Question au Gouvernement n° 1214 de Mme Anne-Laurence Petel: Date de dépôt : 04/10/2018; emploi et activité - extension de l'expérimentation "territoires zéro chômeur de longue durée" - extension de l'expérimentation "territoires zéro chômeur de longue durée"
Question au Gouvernement n° 3470 de Mme Marie-George Buffet: Date de dépôt : 05/11/2020; enseignement - Accompagnement des équipes pédagogiques - Accompagnement des équipes pédagogiques
Question au Gouvernement n° 466 de M. Stanislas Guerini: Date de dépôt : 17/01/2018; administration - projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Question écrite n° 10274 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 03/07/2018; professions libérales - Recouvrement créances des particuliers - Recouvrement créances des particuliers
Question écrite n° 13974 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 06/11/2018; personnes handicapées - Situation des AVS-AESH - Situation des AVS-AESH
Question écrite n° 30388 de M. Alain David: Date de dépôt : 16/06/2020; examens, concours et diplômes - Situation des candidats aux concours internes de l'enseignement - Situation des candidats aux concours internes de l'enseignement