Résultats de la recherche - Assemblée nationale

424639 résultats trouvés

Question écrite n° 32041 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 08/09/2020; élus - Exercice d'un mandat local par un sapeur-pompier volontaire - Exercice d'un mandat local par un sapeur-pompier volontaire
Question au Gouvernement n° 3078 de M. François Pupponi: Date de dépôt : 10/06/2020; santé - Situation sanitaire dans le val-'oise - Situation sanitaire dans le val-'oise
Question écrite n° 22752 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 10/09/2019; personnes handicapées - Scolarisation des enfants en situation de handicap - Scolarisation des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 42866 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 30/11/2021; sécurité des biens et des personnes - Culture des gestes de premiers secours - Culture des gestes de premiers secours
Question écrite n° 37563 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 23/03/2021; santé - Nombre important des reports des consultations et conséquences sur la santé - Nombre important des reports des consultations et conséquences sur la santé
Question écrite n° 9151 de M. Fabien Roussel: Date de dépôt : 12/06/2018; communes - L'avenir de la mission cadastrale - L'avenir de la mission cadastrale
Question écrite n° 17015 de M. Éric Diard: Date de dépôt : 19/02/2019; énergie et carburants - Certificats d'économies d'énergie et respect du RGPD - Certificats d'économies d'énergie et respect du RGPD
Question écrite n° 37129 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 16/03/2021; arts et spectacles - Aides supplémentaires pour le spectacle vivant - Aides supplémentaires pour le spectacle vivant
Question écrite n° 2909 de Mme Samantha Cazebonne: Date de dépôt : 14/11/2017; retraites : généralités - Certificats d'existence - Certificats d'existence
Question au Gouvernement n° 3436 de M. Jean-Philippe Nilor: Date de dépôt : 21/10/2020; établissements de santé - Reconstruction du Centre hospitalier de la Trinité - Reconstruction du Centre hospitalier de la Trinité