424393 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 818 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 19/11/2019
- police - Moyens de sécurité 2019 au Mans et en Sarthe - Moyens de sécurité 2019 au Mans et en Sarthe
- Question écrite n° 33958 de Mme Muriel Roques-Etienne
- Date de dépôt : 17/11/2020
- hôtellerie et restauration - Pertes d'exploitation des CHRD - Pertes d'exploitation des CHRD
- Question écrite n° 28655 de M. Romain Grau
- Date de dépôt : 21/04/2020
- impôts et taxes - Art. 990 D et suivants du CGI - application taxe annuelle - Art. 990 D et suivants du CGI - application taxe annuelle
- Question écrite n° 11055 de Mme Jacqueline Dubois
- Date de dépôt : 24/07/2018
- impôt sur le revenu - Imposition des indemnités de fonction des élus en situation de handicap - Imposition des indemnités de fonction des élus en situation de handicap
- Question écrite n° 5546 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 20/02/2018
- chasse et pêche - Décision du Conseil européen du 23 janvier 2018 - Pêche au bar - Décision du Conseil européen du 23 janvier 2018 - Pêche au bar
- Question écrite n° 25313 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 17/12/2019
- professions de santé - Retraite - Vétérinaires - Retraite - Vétérinaires
- Question au Gouvernement n° 161 de Mme Cécile Muschotti
- Date de dépôt : 12/10/2017
- formation professionnelle et apprentissage - revalorisation de la filière professionnelle - revalorisation de la filière professionnelle
- Question écrite n° 45427 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/05/2022
- papiers d'identité - Difficultés dues à la prolongation de la durée de validité de la CNI - Difficultés dues à la prolongation de la durée de validité de la CNI
- Question écrite n° 30083 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 02/06/2020
- recherche et innovation - Exonération des frais d'inscription des doctorants non financés - covid-19 - Exonération des frais d'inscription des doctorants non financés - covid-19
- Question écrite n° 5904 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 27/02/2018
- justice - Interventions formées devant les juridictions, accès aux pièces de la procédure - Interventions formées devant les juridictions, accès aux pièces de la procédure
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats