Résultats de la recherche - Assemblée nationale

426433 résultats trouvés

Question écrite n° 14383 de M. Jean-Pierre Door: Date de dépôt : 20/11/2018; maladies - Protocole d'immunothérapie pour les cas de mélanome métastatique - Protocole d'immunothérapie pour les cas de mélanome métastatique
Question écrite n° 34497 de Mme Carole Bureau-Bonnard: Date de dépôt : 01/12/2020; Parlement - Port de l'écharpe tricolore par les parlementaires honoraires - Port de l'écharpe tricolore par les parlementaires honoraires
Question écrite n° 3710 de M. Alain Ramadier: Date de dépôt : 12/12/2017; enseignement - Absentéisme des enseignants - Absentéisme des enseignants
Question écrite n° 6085 de Mme Pascale Fontenel-Personne: Date de dépôt : 06/03/2018; enseignement secondaire - Le manque de professeurs dans l'éducation nationale - Le manque de professeurs dans l'éducation nationale
Question écrite n° 11041 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 24/07/2018; étrangers - Clause humanitaire « Dublin III » - Clause humanitaire « Dublin III »
Question écrite n° 31155 de Mme Catherine Osson: Date de dépôt : 14/07/2020; police - Responsabilité des forces de l'ordre lors d'une course-poursuite - Responsabilité des forces de l'ordre lors d'une course-poursuite
Question orale sans débat n° 271 de M. Laurent Saint-Martin: Date de dépôt : 10/04/2018; sports - Dispositif équestre pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Dispositif équestre pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Question écrite n° 582 de M. Arnaud Viala: Date de dépôt : 08/08/2017; personnes âgées - Réforme du mode de financement des EHPAD - Réforme du mode de financement des EHPAD
Question écrite n° 21866 de Mme Marie-Ange Magne: Date de dépôt : 23/07/2019; santé - Personnes souffrant d'hyperélectrosensibilité - Personnes souffrant d'hyperélectrosensibilité
Question écrite n° 14307 de Mme Barbara Bessot Ballot: Date de dépôt : 20/11/2018; collectivités territoriales - Dotation globale de fonctionnement - Dotation globale de fonctionnement