Résultats de la recherche - Assemblée nationale

416180 résultats trouvés

Question écrite n° 41986 de M. David Habib: Date de dépôt : 19/10/2021; personnes handicapées - Situation des étudiants stagiaires handicapés en formation continue - Situation des étudiants stagiaires handicapés en formation continue
Question écrite n° 42000 de M. Jean-Pierre Door: Date de dépôt : 19/10/2021; professions de santé - Périmètre de compétence du kinésithérapeute vestibulaire - Périmètre de compétence du kinésithérapeute vestibulaire
Question écrite n° 42038 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 19/10/2021; transports ferroviaires - Plan transports de l'État : le bassin minier encore oublié - Plan transports de l'État : le bassin minier encore oublié
Question écrite n° 42082 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 26/10/2021; dépendance - Situation des proches aidants dit « inactifs » - Situation des proches aidants dit « inactifs »
Question écrite n° 42119 de Mme Anne Blanc: Date de dépôt : 26/10/2021; état civil - Acte d'enfant sans vie - Acte d'enfant sans vie
Question écrite n° 42144 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 26/10/2021; médecine - Déserts médicaux - Déserts médicaux
Question écrite n° 42169 de M. Sébastien Cazenove: Date de dépôt : 26/10/2021; papiers d'identité - Modalités de renouvellement d'une CNI - Modalités de renouvellement d'une CNI
Question écrite n° 42192 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 26/10/2021; professions de santé - Inquiétudes chez les prestataires de santé à domicile - Inquiétudes chez les prestataires de santé à domicile
Question écrite n° 42209 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 26/10/2021; sécurité des biens et des personnes - La tenue uniforme de demain des gardes champêtres - La tenue uniforme de demain des gardes champêtres
Question écrite n° 42247 de M. Damien Adam: Date de dépôt : 02/11/2021; chômage - Perte des droits au chômage après la rupture d'une période d'essai - Perte des droits au chômage après la rupture d'une période d'essai