Résultats de la recherche - Assemblée nationale

426330 résultats trouvés

Question écrite n° 2590 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 31/10/2017; sports - Pénurie maîtres-nageurs - Pénurie maîtres-nageurs
Question orale sans débat n° 1134 de Mme Béatrice Piron: Date de dépôt : 17/11/2020; nuisances - Réduction des nuisances sonores aériennes et information des riverains - Réduction des nuisances sonores aériennes et information des riverains
Question écrite n° 30568 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 23/06/2020; énergie et carburants - Gratuité du déplacement des compteurs Linky - Gratuité du déplacement des compteurs Linky
Question écrite n° 23009 de M. Olivier Gaillard: Date de dépôt : 24/09/2019; élevage - Utilisation des jachères - Utilisation des jachères
Question écrite n° 25265 de M. Olivier Damaisin: Date de dépôt : 17/12/2019; impôts et taxes - Taxe sur le gasoil : vers une redevance équitable - Taxe sur le gasoil : vers une redevance équitable
Question écrite n° 45379 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 26/04/2022; professions de santé - Indemnités kilométriques des professionnels de l'aide à domicile - Indemnités kilométriques des professionnels de l'aide à domicile
Question écrite n° 37701 de Mme Marine Brenier: Date de dépôt : 30/03/2021; hôtellerie et restauration - Annulation taxe sur l'audiovisuel pour les PME en 2021 - Annulation taxe sur l'audiovisuel pour les PME en 2021
Question écrite n° 2156 de M. Rodrigue Kokouendo: Date de dépôt : 17/10/2017; terrorisme - Financement et mise en place du G5 Sahel - Financement et mise en place du G5 Sahel
Question écrite n° 15976 de Mme Valérie Boyer: Date de dépôt : 22/01/2019; commerce et artisanat - Pour la protection du savoir-faire des santonniers provençaux - Pour la protection du savoir-faire des santonniers provençaux
Question écrite n° 10812 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 17/07/2018; maladies - Prévention, lutte, détection de la maladie de Lyme - Prévention, lutte, détection de la maladie de Lyme