430344 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 67 -
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion :
- Texte adopté n° 544 - Proposition de loi, adoptée sans modification par l'Assemblée nationale, relative aux obtentions végétales
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Obtentions végétales (durées minimales du droit d'obtenteur))
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 24 -
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 23 -
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 53 -
- Date de réunion :
- Texte adopté n° 416 - Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives à la défense
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Défense : ratification de l'ordonnance 2004-1374)
- Compte rendu de réunion n° 70 -
- Date de réunion :
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