Résultats de la recherche - Assemblée nationale

428635 résultats trouvés

Question écrite n° 12200 de Mme Marine Brenier: Date de dépôt : 18/09/2018; justice - Levée du secret défense dans l'affaire du crash du 11 septembre 1968 - Levée du secret défense dans l'affaire du crash du 11 septembre 1968
Question au Gouvernement n° 3785 de Mme Sabine Thillaye: Date de dépôt : 17/02/2021; Union européenne - Présidence française de l'Union européenne - Présidence française de l'Union européenne
Question écrite n° 32314 de Mme Agnès Thill: Date de dépôt : 22/09/2020; impôts et taxes - Redevance pour pollution diffuse - Redevance pour pollution diffuse
Question écrite n° 34570 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 01/12/2020; travail - Conséquences de la crise de la covid-19 sur les travailleurs non déclarés - Conséquences de la crise de la covid-19 sur les travailleurs non déclarés
Question écrite n° 27011 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 25/02/2020; sports - Jeux Olympiques - Karaté - Jeux Olympiques - Karaté
Question orale sans débat n° 1269 de Mme Stéphanie Atger: Date de dépôt : 09/02/2021; politique sociale - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage en Essonne - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage en Essonne
Question écrite n° 10589 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 10/07/2018; santé - Antibiorésistance - Antibiorésistance
Question écrite n° 17722 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 12/03/2019; maladies - Les difficultés rencontrées par les aidants des malades atteints d'Alzheimer - Les difficultés rencontrées par les aidants des malades atteints d'Alzheimer
Question écrite n° 37836 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 06/04/2021; consommation - Cahier des charges des fromages sous AOP - Cahier des charges des fromages sous AOP
Question écrite n° 9424 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 19/06/2018; chambres consulaires - Baisse de la taxe pour frais des chambres de commerce - Baisse de la taxe pour frais des chambres de commerce