Résultats de la recherche - Assemblée nationale

428074 résultats trouvés

Question écrite n° 18306 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 02/04/2019; enseignement - Disparition de la bataille de Verdun des programmes scolaires - Disparition de la bataille de Verdun des programmes scolaires
Question au Gouvernement n° 1027 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 21/06/2018; personnes âgées - prise en charge des personnes âgées - prise en charge des personnes âgées
Question écrite n° 20701 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 25/06/2019; banques et établissements financiers - Impact de Bâle III sur la compétitivité des Banques européennes - Impact de Bâle III sur la compétitivité des Banques européennes
Question écrite n° 40815 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 31/08/2021; fonction publique hospitalière - Statut des ambulanciers hospitaliers - Statut des ambulanciers hospitaliers
Question écrite n° 23076 de M. Mansour Kamardine: Date de dépôt : 24/09/2019; outre-mer - Piste longue à l'aéroport de Pamandzi - Piste longue à l'aéroport de Pamandzi
Question écrite n° 35512 de Mme Audrey Dufeu: Date de dépôt : 12/01/2021; pharmacie et médicaments - La reconnaissance des victimes indirectes de la dépakine - La reconnaissance des victimes indirectes de la dépakine
Question au Gouvernement n° 279 de Mme Marielle de Sarnez: Date de dépôt : 15/11/2017; politique extérieure - situation au Liban - situation au Liban
Question écrite n° 13787 de Mme Laurence Gayte: Date de dépôt : 30/10/2018; politique extérieure - Pénalisation de l'avortement en Andorre - Pénalisation de l'avortement en Andorre
Question écrite n° 7100 de M. Michel Fanget: Date de dépôt : 03/04/2018; politique extérieure - Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme - Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme
Question écrite n° 37334 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 23/03/2021; agriculture - AMAP et couvre-feu - AMAP et couvre-feu