Résultats de la recherche - Assemblée nationale

432546 résultats trouvés

Question écrite n° 7080 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 03/04/2018; papiers d'identité - Demande de carte nationale d'identité ou passeport pour un mineur - Demande de carte nationale d'identité ou passeport pour un mineur
Question écrite n° 23947 de M. Olivier Gaillard: Date de dépôt : 22/10/2019; santé - Arrêt de production programmé des pompes à insuline medtronic - Arrêt de production programmé des pompes à insuline medtronic
Question écrite n° 35058 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 15/12/2020; sports - Aides supplémentaires pour les salles de sport -Covid-19 - Aides supplémentaires pour les salles de sport -Covid-19
Question au Gouvernement n° 1365 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 08/11/2018; sports - budget du sport - budget du sport
Question écrite n° 32150 de M. José Evrard: Date de dépôt : 15/09/2020; étrangers - Expulsions et Convention européenne des droits de l'homme - Expulsions et Convention européenne des droits de l'homme
Question écrite n° 25769 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 14/01/2020; drogue - Prévention de l'usage de stupéfiants, notamment le cannabis, chez les jeunes - Prévention de l'usage de stupéfiants, notamment le cannabis, chez les jeunes
Question écrite n° 20605 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 18/06/2019; professions de santé - Cathéter péri-nerveux - Cathéter péri-nerveux
Question au Gouvernement n° 3187 de M. Moetai Brotherson: Date de dépôt : 09/07/2020; outre-mer - Politique du Gouvernement pour l'outre-mer - Politique du Gouvernement pour l'outre-mer
Question écrite n° 22861 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 17/09/2019; femmes - Non-assistance à femmes en danger - Non-assistance à femmes en danger
Question écrite n° 42975 de M. Jean-Charles Larsonneur: Date de dépôt : 07/12/2021; professions et activités sociales - Revalorisation Ségur dans le secteur social et médico-social - Revalorisation Ségur dans le secteur social et médico-social