Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28382 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 178 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 14/11/2024; enseignement - Choc des savoirs - Choc des savoirs
Question au Gouvernement n° 179 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 14/11/2024; animaux - Statut du loup - Statut du loup
Question écrite n° 1223 de Mme Marie-Charlotte Garin: Date de dépôt : 22/10/2024; institutions sociales et médico sociales - Soutien au secteur médico-social et mise en œuvre du « Ségur pour tous » - Soutien au secteur médico-social et mise en œuvre du « Ségur pour tous »
Question écrite n° 236 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; dépendance - Accompagnement des proches aidants - Accompagnement des proches aidants
Question écrite n° 2381 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 26/11/2024; sports - Lutte contre les violences observées dans les stades de football - Lutte contre les violences observées dans les stades de football
Question écrite n° 1276 de Mme Anchya Bamana: Date de dépôt : 22/10/2024; outre-mer - Nombre de titres de séjour et de visas délivrés à Mayotte - Nombre de titres de séjour et de visas délivrés à Mayotte
Question écrite n° 1794 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 05/11/2024; sports - Création d'un diplôme spécifique au snowboard - Création d'un diplôme spécifique au snowboard
Question écrite n° 405 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; impôts et taxes - Responsabilité fiscale du gestionnaire défaillant d'une indivision immobilière. - Responsabilité fiscale du gestionnaire défaillant d'une indivision immobilière.
Question écrite n° 88 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/10/2024; administration - Limitation plafond encaissements en espèces des recettes publiques à 300 € - Limitation plafond encaissements en espèces des recettes publiques à 300 €
Question écrite n° 868 de M. Emmanuel Mandon: Date de dépôt : 15/10/2024; enseignement - Développement de l'espéranto - Développement de l'espéranto