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N° 3339 tome 1 - Rapport de Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Philippe Berta, Mme Danièle Hérin et M. Pierre-Alain Raphan sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°3234).: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
N° 3871 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Descoeur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments: Date de dépôt : 10/02/2021; Voir le dossier (Travaux de la mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments)
N° 4080 rapport - Rapport de M. François Ruffin sur la proposition de loi de M. François Ruffin et plusieurs de ses collègues visant à étendre le revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans (4014).: Date de dépôt : 14/04/2021; Voir le dossier (Revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans)
N° 4143 rapport - Rapport de Mme Marie-Pierre Rixain sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Pierre Rixain et plusieurs de ses collègues visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (4000 rectifié).: Date de dépôt : 05/05/2021; Voir le dossier (Accélérer l'égalité économique et professionnelle)
N° 4316 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Meyer et M. Gwendal Rouillard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal: Date de dépôt : 06/07/2021; Voir le dossier (Stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal)
N° 4443 rapport d'information - Rapport d'information de M. Didier Martin et M. Stéphane Viry déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'emploi des travailleurs expérimentés: Date de dépôt : 16/09/2021; Voir le dossier (Emploi des travailleurs expérimentés)
N° 5038 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Barbara Bessot Ballot et M. Philippe Huppé déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'impact de la crise de la covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d'excellence et métiers d'art: Date de dépôt : 16/02/2022; Voir le dossier (Impact de la crise de la covid-19 et nouvelles mutations du secteur des métiers d'excellence et métiers d'art)
N° 369 tome VII - Avis de M. Mounir Belhamiti sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).: Date de dépôt : 19/10/2022; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
N° 1069 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Bolo et M. Charles Fournier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages: Date de dépôt : 05/04/2023; Voir le dossier (La grippe aviaire et son impact sur les élevages)
N° 1524 rapport d'information - Rapport d'information de M. Roger Chudeau et Mme Agnès Carel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information chargée de dresser un panorama et un bilan de l'éducation prioritaire: Date de dépôt : 12/07/2023; Voir le dossier (Panorama et bilan de l'éducation prioritaire)