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N° 1234 tome II - Rapport de M. Jean-Michel Jacques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033).
Date de dépôt : 12/05/2023
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 11/05/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde réunissant des compagnies aériennes desservant les outre-mer :
  2. - M Pascal de Izaguirre, président-directeur général de Corsair, président de la Fédération nationale de l'aviation et de ses métiers, président de la Chambre syndicale du transport aérien, accompagné de Mme Martine Haas, directrice de la communication et des affaires publiques de Corsair
  3. - M. Joseph Bréma, président du directoire d'Air Austral
  4. - M. Henri de Peyrelongue, directeur général adjoint commercial passage d'Air France-KLM, M. Benjamin Lechaud, directeur revenue management intercontinental d'Air France-KLM et M. Aurélien Gomez, directeur des affaires parlementaires et territoriales d'Air France
  5. - M. Jean-Marc Hastings, directeur France et Europe d'Air Tahiti Nui
  6. - M. Charles-Henri Strauss, directeur des affaires juridiques de French Bee
  7. - M. Eric Michel, directeur général Antilles d'Air Caraïbes
Compte rendu de réunion n° 164 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 11/05/2023
  1. Audition publique sur les enjeux du projet de traité international sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 11/05/2023
  1. - À 9 heures:
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Dublet, secrétaire général et Mme Inès Bernard, juriste salariée d'Anticor
  3. - À 10 heures:
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ancien ministre de l'Intérieur
  5. - À 11 heures:
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, ancien secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 11/05/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de la direction générale de l'aviation civile :
  2. - M. Pierre Girard, sous-directeur des études, des statistiques et de la prospective à la direction du transport aérien
  3. - M. Emmanuel Vivet, sous-directeur des transports et services aériens à la direction du transport aérien
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/05/2023
  1. – Suite de l'examen des articles 32 à 35, délégués au fond par la commission de la défense et des forces armées, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/05/2023
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
N° 1195 rapport d'information - Rapport d'information de M. Emmanuel Maquet et M. David Valence déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire
Date de dépôt : 10/05/2023
Voir le dossier (Évaluation de l'impact de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire)
N° 1227 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marine Hamelet et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement de deux membres de la Commission en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023
Date de dépôt : 10/05/2023
Voir le dossier (Déplacement de deux membres de la Commission des affaires étrangères en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023)
N° 1189 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à créer un plan d'actions concrètes sur la maladie de « Lyme » et les soins médicaux pour les patients atteints de cette maladie
Date de dépôt : 09/05/2023
Voir le dossier (Créer un plan d'actions concrètes sur la maladie de « Lyme » et les soins médicaux pour les patients atteints de cette maladie)