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Compte rendu de réunion n° 0065 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/06/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes.
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Debarbieux, délégué ministériel chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire au ministère de l'éducation nationale
Compte rendu de réunion n° 023 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ernestine Ronai, responsable de l'Observatoire des violences envers les femmes du conseil général de la Seine-Saint-Denis, coordinatrice nationale de la lutte contre les violences envers les femmes au sein de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences (MIPROF)
  2. Compte rendu de Mme Edith Gueugneau sur sa participation à la délégation du Forum parlementaire européen auprès de la 57ème réunion des Nations unies sur la condition de la femme (4-8 mars)
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2012
  1. — Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/12/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de l'ingénieur général hors classe René Stéphan, directeur du service d'infrastructure de la Défense, et du général Philippe Toubin, directeur du service interarmées des munitions, sur la défense et le développement durable
Compte rendu de réunion n° 073 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Accord-cadre entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur (n 578)
  2. Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (n° 676), et convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n° 677) M. Philippe Baumel, rapporteur
  3. Accord France-Vietnam relatif aux centres culturels M. Gwenegan Bui, rapporteur (n° 975)
  4. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lechevin, président de l'ADEME
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/06/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/10/2016
  1. Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale (Mme Delphine Batho, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) et de M. Vincent Thouvenin, directeur du département « Régulation, tarifs et finances »