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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/03/2023
  1. Examen de la proposition de loi des membres du groupe Ecologistes-Nupes, Mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine (n° 889) (Mme Francesca Pasquini, rapporteure).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 mars 2023
Date de séance : 28/03/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  3. 3. Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide
  4. 4. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 6655 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 28/03/2023
action humanitaire - Question sur la situation actuelle en Turquie et en Syrie suite aux séismes - Question sur la situation actuelle en Turquie et en Syrie suite aux séismes
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mars 2023
Date de séance : 27/03/2023
  1. 1. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1014 - Proposition de résolution européenne de M. Pieyre-Alexandre Anglade relative aux transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie
Date de dépôt : 27/03/2023
Voir le dossier (Les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 24/03/2023
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Cerdan, géographe, chercheuse habilitée à diriger des recherches au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
  3. - À 10 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Hoarau, professeur en sciences économiques et de M. François Hermet, maître de conférences, au Centre d'économie et de management de l'océan Indien (CEMOI) de l'université de La Réunion
  5. - À 11 heures :
  6. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Olivier Sudrie, économiste principal au cabinet DME, maître de conférences à l'université de Paris-Saclay, chercheur au Centre d'études sur la mondialisation, les conflits, les territoires et les vulnérabilités et de M. Bertrand Savoye, chargé de programmes de recherche au sein du département Diagnostics économiques et politiques publiques de la direction Innovation, stratégie et recherche de l'Agence française de développement.
Amendement n° 32 - VISANT À LUTTER CONTRE LE DUMPING SOCIAL SUR LE TRANSMANCHE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1005
Date de dépôt : 23/03/2023
Amendement de Mme Rousseau, Mme Garin, M. Peytavie, Mme Arrighi, M. Bayou, Mme Belluco, Mme Chatelain, M. Fournier, M. Iordanoff, M. Julien-Laferrière, Mme Laernoes, M. Lucas, Mme Pasquini, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché, Mme Taillé-Polian et M. Thierry - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Lutter contre le dumping social sur le Transmanche)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/03/2023
  1. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 790) (MM. Stéphane Vojetta et Arthur Delaporte, co-rapporteurs) ;
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/03/2023
  1. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (n° 798)
  2. - Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (n° 856) (Mme Fadila Khattabi, rapporteure)
N° 1006 rapport - Rapport de M. Stéphane Vojetta et M. Arthur Delaporte sur la proposition de loi de MM. Arthur Delaporte et Stéphane Vojetta visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (790).
Date de dépôt : 22/03/2023
Voir le dossier (Lutte contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux)