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- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 09/04/2020
- « Au coeur de l'économie » : audition, en visioconférence, de MM. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), Olivier GARNIER, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et Mme Laurence BOONE, chef économiste de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), sur la conjoncture
- Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
- Date de réunion : 04/04/2019
- Audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur l'hydroélectricité :
- – M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), M. Alexandre Roesch, délégué général, M. Louis Lallemand, responsable « filière hydroélectricité & territoires », M. Jean-Charles Galland, président de la commission hydroélectricité et directeur adjoint chez EDF, et M. Alexandre de Montesquiou, consultant ;
- – M. Yves Giraud, directeur d'EDF Hydro et M. Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques chez EDF ;
- – M. Olivier Métais, président de la Société hydrotechnique de France (SHF), professeur des universités à l'Institut polytechnique de Grenoble ;
- – M. Marc Boudier, président de l'Association française indépendante de l'électricité et du gaz (AFIEG), et M. Géry Lecerf, président du collège fourniture de l'AFIEG, directeur des affaires publiques d'ALPIQ France ;
- – M. Jacques Pulou, référent hydroélectricité de France nature environnement (FNE) ;
- - Mme Anne Pénalba, vice-présidente de France hydro électricité, et M. Jean-Marc Lévy, délégué général.
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
- Date de réunion : 11/07/2018
- Table ronde, ouverte à la presse, avec les associations de défense des consommateurs UFC-Que choisir et 60 millions de consommateurs représentées par M. Olivier Dailly, directeur général-adjoint de l'Institut National de la Consommation (INC), éditeur du magazine 60 millions de consommateurs, Mme Patricia Chairopoulos, journaliste au magazine 60 millions de consommateurs, couvrant les secteurs alimentation/environnement/agriculture, et M. Olivier Andrault, chargé de mission alimentation et nutrition de l'UFC Que Choisir.
- Compte rendu de réunion n° 56 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 08/04/2021
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Rayna Stamboliyska, vice-présidente en charge des affaires publiques et institutionnelles de Yes We Hack.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 24/09/2020
- Audition, mixte en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, de M. Christian Zolesi de l'agence QAP Conseil (conseil en santé environnementale).
- Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
- Date de réunion : 23/10/2018
- – Audition de M. David Gruson, membre du comité de direction de la chaire Santé de Sciences Po, professeur associé à la faculté de médecine Paris-Descartes, fondateur de l'initiative « Ethik IA »
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 11/04/2018
- Point d'étape sur les travaux des missions d'information communes :
- sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (M. Arnaud Viala, président, MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet, rapporteurs) ;
- sur les procédures de poursuite des infractions fiscales (M. Éric Diard, président, et Mme Émilie Cariou, rapporteure) ;
- Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits ;
- Communication sur le contrôle des articles 1er à 4 de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Mme Yaël Braun-Pivet, MM. Éric Ciotti et Raphaël Gauvain) ;
- Désignation :
- d'un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence (sous réserve de sa transmission) ;
- d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (n° 840) ;
- d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi évolution du logement et aménagement numérique (n° 846) ;
- d'un rapporteur d'application sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (n° 778).
- Constitution d'une mission d'information sur la justice des mineurs.
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/12/2017
- –– Audition du général Jean-Pascal Breton, commandant interarmées de l'espace.
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/07/2017
- Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 14/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Soubelet, directrice de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité.
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