710232 résultats trouvés
- Amendement n° 1313 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de M. Véran, rapporteur - Article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 908 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de M. Tian, M. Hetzel et M. Tardy - Après l'article 38 - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 688 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de M. Larrivé - Article 9 - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 855 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de Mme Poletti, M. Door, Mme Louwagie, M. Perrut et M. Aboud - Article 14 - Tombé
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 896 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de M. Tian et M. Hetzel - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 795 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de M. Perrut - Après l'article 46 - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 796 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de M. Bapt - Après l'article 23 - Retiré
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 1512 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de le Gouvernement - Article 31 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 1045 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de Mme Laclais, rapporteure - Article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 1449 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de Mme Coutelle, Mme Quéré, Mme Olivier, Mme Untermaier, M. Denaja, Mme Tolmont, M. Rouillard, Mme Mazetier, Mme Lacuey, Mme Romagnan, Mme Clergeau, M. Ferrand, rapporteur Mme Françoise Dumas, Mme Bouziane-Laroussi, Mme Carrillon-Couvreur, Mme Capdevielle, M. Bréhier, M. Premat, M. Villaumé, Mme Lousteau, M. Valax, M. Ménard, M. Blazy, Mme Carrey-Conte, M. Olive, Mme Fabre, M. Letchimy, M. Burroni, M. Boudié, Mme Troallic, Mme Récalde, Mme Gourjade, M. Kalinowski, Mme Le Houerou, M. William Dumas, M. Jalton, Mme Imbert, Mme Zanetti, M. Muet, M. Bardy, M. Capet et Mme Dombre Coste - Article 31 - Non renseigné
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats