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Amendement n° 357 - RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 762: Date de dépôt : 24/02/2023; Amendement de Mme Florence Goulet et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 10 - Retiré; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
Question écrite n° 5756 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 21/02/2023; environnement - Expansion du tourisme polaire - Expansion du tourisme polaire
Question écrite n° 5710 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 21/02/2023; dépendance - Fiabilité de l'espérance de vie en bonne santé - Fiabilité de l'espérance de vie en bonne santé
Question écrite n° 5805 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 21/02/2023; maladies - Nouveaux traitements contre le cancer - Nouveaux traitements contre le cancer
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 17 février 2023: Date de séance : 17/02/2023
N° 871 rapport - Rapport de Mme Catherine Procaccia établi au nom de l'office, sur l'actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises: Date de dépôt : 16/02/2023; Voir le dossier (L'actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises)
N° 859 rapport - Rapport de M. Laurent Marcangeli sur la proposition de loi de MM. Laurent Marcangeli, Xavier Albertini et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (739).: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne)
N° 863 rapport - Rapport de Mme Naïma Moutchou sur la proposition de loi de Mme Naïma Moutchou, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à mieux lutter contre la récidive (740 2° rectifié).: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Mieux lutter contre la récidive)
N° 865 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Bru et M. Julien Rancoule déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission flash, constituée le 18 octobre 2022 sur les stocks de munitions: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Les stocks de munitions)
N° 864 rapport d'information - Rapport d'information de M. Yannick Chenevard et M. Laurent Jacobelli déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan de la LPM 2019-2025: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Le bilan de la LPM 2019-2025)