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- Compte rendu de réunion n° 39 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 28/05/2024
- - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les représentants du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS), M. Rémi TITONEL, chef de bureau adjoint des partenaires institutionnels et des territoires de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) et M. Philippe LEBORGNE, médecin conseiller à la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ).
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 29/05/2024
- – Audition de M. Thierry Guimbaud, président de l'Autorité de régulation des transports, sur les scénarios de long terme pour le réseau ferroviaire ;
- – Présentation du rapport de la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (AGEC) (M. Stéphane Delautrette et Mme Véronique Riotton, corapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 30/06/2022
- Élection du bureau de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 30/04/2024
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 21/05/2024
- - Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Recherche et enseignement supérieur
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche) :
- – mission Recherche et enseignement supérieur : : M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial Enseignement supérieur et vie étudiante ; MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux Recherche
- Discussion sur la thématique d'évaluation : L'évaluation de la réussite des étudiants en licence (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial ; Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche)
- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 07/05/2024
- Audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale, la commission des affaires européennes du Sénat et la commissions de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, de M. Wopke HOEKSTRA, Commissaire européen à l'Action pour le climat.
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 17 mai 2024
- Date de séance : 17/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 30/05/2024
- Évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale : examen du rapport (ouvert à la presse).
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 22/05/2024
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (n° 2628) (M. Jimmy Pahun, rapporteur) ;
- Nomination de deux co-rapporteurs pour avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et Expertise France pour 2024-2026 (sous réserve de sa transmission).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 mai 2024
- Date de séance : 21/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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