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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 mai 2024
Date de séance : 22/05/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/05/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Enrico Letta, président de l'institut Jacques Delors, ancien président du Conseil des ministres italien, auteur du rapport du 18 avril 2024 au Conseil européen sur l'avenir du marché unique.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 14/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Bodart, président de NGE Concessions et de Opale Invest, sociétés actionnaires d'Atosca.
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/04/2024
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, du général de division Louis-Mathieu Gaspari, Secrétaire général de la Garde nationale, et du général de brigade Frédéric Barbry, chef de la division « cohésion nationale » de l'état-major des armées, sur le rôle des réserves et la défense globale.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 31/05/2024
  1. - Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au titre II du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2634) (Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Laurence Cristol et Mme Caroline Fiat, rapporteures)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 23 mai 2024
Date de séance : 23/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mai 2024
Date de séance : 23/05/2024
  1. 1. Justice patrimoniale au sein de la famille
  2. 2. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 27/05/2024
  1. Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/04/2024
  1. Audition commune, à huis clos, de M. Stanislas Martin, directeur des risques d'EDF et de M. Patrick Guyonneau, directeur de la sécurité du groupe Orange, sur le rôle des opérateurs d'importance vitale (OIV) dans la défense globale.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 24 mai 2024
Date de séance : 24/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance