Résultats de la recherche - Assemblée nationale

625807 résultats trouvés

Question écrite n° 41176 de Mme Bénédicte Taurine: Date de dépôt : 21/09/2021; fonction publique hospitalière - Revalorisation des soignants en catégorie B - Revalorisation des soignants en catégorie B
Question écrite n° 41198 de Mme Myriane Houplain: Date de dépôt : 21/09/2021; médecine - Développement des déserts médicaux - Développement des déserts médicaux
Question écrite n° 41221 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 21/09/2021; police - Violences sur les forces de l'ordre - Violences sur les forces de l'ordre
Question écrite n° 41235 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 21/09/2021; retraites : généralités - Mise en œuvre du délai de cristallisation du montant des pensions de réversion - Mise en œuvre du délai de cristallisation du montant des pensions de réversion
Question écrite n° 41264 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 21/09/2021; taxe sur la valeur ajoutée - Fiscalité et circuits courts. - Fiscalité et circuits courts.
Question écrite n° 41290 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 28/09/2021; architecture - Précarité des enseignants des écoles nationales supérieures d'architecture ENSA - Précarité des enseignants des écoles nationales supérieures d'architecture ENSA
Question écrite n° 41336 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 28/09/2021; dépendance - Augmentation du nombre de lits dans les Ehpad - Augmentation du nombre de lits dans les Ehpad
Question écrite n° 41357 de M. Jean-Paul Dufrègne: Date de dépôt : 28/09/2021; enseignement maternel et primaire - Recrutements sur liste complémentaire des professeurs des écoles - Recrutements sur liste complémentaire des professeurs des écoles
Question écrite n° 41374 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 28/09/2021; famille - Équilibre du temps de présence parental en cas de séparation conjugale - Équilibre du temps de présence parental en cas de séparation conjugale
Question écrite n° 41390 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 28/09/2021; frontaliers - Accès à la pension de réversion pour les frontaliers - Accès à la pension de réversion pour les frontaliers